Conseil Municipal du 16 décembre 2015

Compte-rendu
le 16 Décembre 2015
20:30
à la Mairie de Réalmont

L'an deux mille quinze,  le seize décembre, à 20 heures 30, le  Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire au nombre  prescrit  par la loi, à la Mairie,  sous  la  présidence de Mr Henri VIAULES,  Maire. 

Présents: Mrs VIAULES, CALVET, BOYER, CANTALOUBE, OUHALIMA, NIVOT, LOPEZ, BAGES BOUSQUET,  ROUQUIER, GARRIGUES, Mmes BELOU FABREGUE, HOULES, HENON, PLO, RIGAUD, BARTHE DE LA OSA, ERODI, Melle BARDOU
Représentés: JOLLET (Belou), PUECH-PANIS (Rouquier), SOULIE (Houles)

Ordre du jour

  1. Assainissement- Projet canal débit métrique – (délibération de principe / demande de subvention)
  2. Acceptation Don Mme ENCAOUA
  3. Immeuble BAULES – Réévaluation prix de vente
  4. Approbation du schéma de mutualisation des services
  5. Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale
  6. Œuvres d’art – Programme 2016
  7. Culture – Tarifs spectacles 2016
  8. Pôle jeunesse- Avenants au marché
  9. Ancienne cantine- Attribution marché travaux
  10. Autorisation mandatement des dépenses d’investissement
  11. Indemnité de conseil au Trésorier
  12. SDET- Modification des statuts
  13. Eclairage public – Dissimulation de réseaux P14 Galinier- Côte de lombers
  14. Eclairage public – Dissimulation de réseaux P14 Galinier – Avenue Pélissier
  15. Participation consultation CDG pour assurance risques statutaires
  16. Régime indemnitaire –enveloppe 2016
  17. Modification du tableau des effectifs
  18. Parc photovoltaïque - Convention de passage dans domaine public
  19. AEP – Admission en non valeur / Impayés : Réduction du débit
  20. Services publics – Tarifs 2016
  21. Budgets principal et annexes – Décisions modificatives
  22. Cimetière – Procédure de reprise de concessions
  23. Informations diverses
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