Conseil Municipal du 13 avril 2017

Compte-rendu
le 13 Avril
20:30
à la Mairie de Réalmont

Retrouvez le compte-rendu complet en téléchargement à la suite de l'ordre du jour ci-dessous.

L'an deux mille dix sept, le treize avril, à 20 heures 30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, à la Mairie, sous la présidence de Mr Henri VIAULES, Maire.

Présents: Mrs VIAULES, SOULIE, CALVET, BOYER, BAGES, OUHALIMA, LOPEZ, NIVOT, GARRIGUE, Mmes JOLLET, BELOU, FABREGUE, HOULES, HENON, PLO, RIGAUD, ERODI, PUECH-PANIS.

Représentés : BARDOU (Viaules), BARTHE DE LA OSA (Henon), CANTALOUBE (Nivot), ROUQUIER (Erodi), BOUSQUET (Garrigue)

Mr Jean-Louis CALVET a été désigné secrétaire de séance.

ORDRE DU JOUR :

  1. Budget Primitif 2017 :
    • Budget Principal
    • Budgets Annexes (Eau - Assainissement, Camping, Funéraire)
  2. Vote des taux d’imposition 2017
  3. Attribution des subventions 2017 aux associations
  4. Restauration des OEuvres d’art – Programme 2017
  5. Transfert de la compétence éclairage public au SDET
  6. Modification de l’indemnité du Maire et des adjoints
  7. Fixation des loyers de l’immeuble Escaffit
  8. Convention Francas – Avenant au contrat
  9. Redevance d’Occupation du Domaine Public (réseaux et ouvrages de télécommunication

Monsieur le Maire demande à l’assemblée son accord pour rattacher à l’ordre du jour une délibération relative à :

  • Autorisation de poursuites donnée au Trésorier

Suite au vote à l’unanimité la délibération est rattachée à l’ordre du jour.

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