Conseil Municipal du 13 novembre 2018

Compte-rendu

L'an deux mille dix huit, le treize novembre, à 20 heures 30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni, en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la Mairie, sous la présidence de Mr Henri VIAULES, Maire.


Présents: Mrs VIAULES, CALVET, CANTALOUBE, BOYER, OUHALIMA,  NIVOT, LOPEZ, BOYER, GARRIGUES, BOUSQUET, Mmes BELOU, FABREGUES, JOLLET, HOULES, PLO, RIGAUD, ERODI, Melle BARDOU


Représentés : Mr SOULIE (Viaules), Mmes HENON (Rigaud), BARTHE DE LA OSA (Jollet), PUECH-PANIS ( Garrigues)

Melle Françoise BARDOU a été désignée secrétaire de séance.

 

I – ORDRE DU JOUR :

 

  1. Aménagement des espaces publics urbains :
     Lancement de la consultation
    Avenant maîtrise d’oeuvre
  2. Budgets Principal et annexes :
    Décisions modificatives
    Admission en non valeur
  3. Subventions exceptionnelles :
    Souvenir Français
    Judo Club Réalmontais
    Réalités réalmontaises
  4. Transfert de la compétence « Eau- Assainissement »
  5. Enédis – Constitution de servitudes
  6.  Chemin de la Falgasse – Désaffectation
  7. Réseau de chaleur – Etude de faisabilité
  8. Reliure des registres – Groupement de commandes
  9. Culture – Tarifs des spectacles saison 2018-2019
  10. Adhésion- candidature Association « Villages de caractère »
  11.  Service Enfance Jeunesse – Tarifs séjours vacances 2018-2019
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