Conseil Municipal du 20 décembre 2018

Compte-rendu

L'an deux mille dix huit, le vingt décembre, à 20 heures 30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni, en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la Mairie, sous la présidence de Mr Henri VIAULES, Maire.


Présents: Mrs VIAULES, SOULIE, NIVOT, LOPEZ, CHHEANG, Mmes BELOU, FABREGUE, HOULES, HENON, RIGAUD, BARTHE DE LA OSA, ERODI, PUECH-PANIS, Melle BARDOU

Représentés : CALVET (Bardou), CANTALOUBE ( Rigaud), BAGES (Nivot), GARRIGUES (Puech-Panis), JOLLET (Belou), PLO (Viaules).

Absente : BOYER, OUHALIMA

Melle Françoise BARDOU a été désignée secrétaire de séance.

I – ORDRE DU JOUR :

  1.  Tarifs 2019
  2.  Indemnités de conseil au Trésorier – Année 2018
  3.  Recensement 2019- Recrutement des agents recenseurs
  4.  Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant BP 2019
  5.  Personnel – Modification du tableau des effectifs
  6.  Personnel – Régime indemnitaire – Enveloppe 2019
  7.  Budgets Principal et annexes - Décisions modificatives
  8.  Eau - Assainissement – Autonomie du budget annexe
  9.  Enédis – Constitution de servitudes
  10.   Approbation des statuts du Syndicat mixte CMDT
  11.   Débat portant sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du PLUi
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