Conseil Municipal du 20 décembre 2018

Compte-rendu

L'an deux mille dix huit, le vingt décembre, à 20 heures 30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni, en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la Mairie, sous la présidence de Mr Henri VIAULES, Maire.


Présents: Mrs VIAULES, SOULIE, NIVOT, LOPEZ, CHHEANG, Mmes BELOU, FABREGUE, HOULES, HENON, RIGAUD, BARTHE DE LA OSA, ERODI, PUECH-PANIS, Melle BARDOU

Représentés : CALVET (Bardou), CANTALOUBE ( Rigaud), BAGES (Nivot), GARRIGUES (Puech-Panis), JOLLET (Belou), PLO (Viaules).

Absente : BOYER, OUHALIMA

Melle Françoise BARDOU a été désignée secrétaire de séance.

I – ORDRE DU JOUR :

  1.  Tarifs 2019
  2.  Indemnités de conseil au Trésorier – Année 2018
  3.  Recensement 2019- Recrutement des agents recenseurs
  4.  Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant BP 2019
  5.  Personnel – Modification du tableau des effectifs
  6.  Personnel – Régime indemnitaire – Enveloppe 2019
  7.  Budgets Principal et annexes - Décisions modificatives
  8.  Eau - Assainissement – Autonomie du budget annexe
  9.  Enédis – Constitution de servitudes
  10.   Approbation des statuts du Syndicat mixte CMDT
  11.   Débat portant sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du PLUi
Le même jour...
Activités
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