Conseil Municipal du 19 décembre 2017

Compte-rendu
le 19 Décembre 2017
18:30
à la Mairie de Réalmont

L'an deux mille dix sept, le dix neud décembre, à 18 heures 30, le Conseil Municipal, dûment convoqué s'est réuni, en session ordinaire; au nombre prescrit par la loi, à la Mairie, sous la présidence de Mr Henri VIAULES, Maire.

Présents: Mrs VIAULES, CALVET, NIVOT, LOPEZ CANTALOUBE, GARRIGUES, BOUSQUET, Mmes BELOU, HOULES, PLO, BARTHE DE LA OSA, ERODI, Melle BARDOU

Représentés : FABREGUE (Plo), JOLLET (Belou), HENON (Bardou), RIGAUD (Cantaloube), PUECH-PANIS (Bousquet), SOULIE (Viaules), OUHALIMA (Nivot), BAGES (Lopez), BOYER (Calvet), ROUQUIER (Garrigues),

Melle Françoise BARDOU a été désigné secrétaire de séance.

ORDRE DU JOUR :

  1. Service Enfance - Jeunesse : Tarifs 2018
  2. Tarifs séjour neige février 2018
  3. Pôle Jeunesse : Modification du règlement intérieur
  4. Service Enfance - Jeunesse : Modification du tableau des effectifs
  5. Tarifs 2018 - Services publics
  6. Personnel communal : Enveloppe Régime Indemnitaire 2018
  7. Budget Commune : Admission en non valeur
  8. Subvention exceptionnelle à Tarn Madagascar et Génération Mouvement
  9. Budget Commune : Décision modificative
  10. Service Funéraire : Décision modificative
  11. Programme 2018 - Restauration oeuvres d'art - Modificatif
  12. Liaisons Douces - Attribution du marché de travaux
  13. Indemnité de Conseil 2017 au Trésorier
  14. SIAH du Dadou - Adhésion de la Commune de Rayssac
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