Conseil Municipal du 13 mars 2024

LISTE DES DELIBERATIONS

RESSOURCES HUMAINES

• Création d'emploi de vacataire au camping
• Création d'emploi d'ingénieur principal
• Création d'emplois saisonniers 2024

SCOLAIRE

• Etudes surveillées — définition des tarifs 2024
   

FINANCES

• Approbation des comptes de gestion 2023 — budget principal et budgets annexes : camping et funéraire
• Approbation des comptes administratifs 2023 - budget principal et budgets annexes : camping et funéraire
• Détermination et affectation des résultats de l'exercice 2023 — budget principal et budgets annexes : camping et funéraire
• Durée d'amortissement des biens M57 et M4
• Passage à la nomenclature M57 : mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement

URBANISME

• Attribution de subventions dans le cadre de l'opération d'embellissement des façades
• ENEDIS — Constitution de servitude parcelle section E - n°1665 — Commune de Réalmont
• ENEDIS — Constitution de servitude — Lieu-dit Cantemerle — section A— n°1403 — Commune de Réalmont

ENVIRONNEMENT

• Eau et assainissement - Mise à disposition du service de la Commune de Réalmont - Avenant n°3 à la convention de mise à disposition

AFFAIRES GENERALES

• Approbation de la convention avec le Département du Tarn pour l'appui de l'ingénierie publique départementale
• Tarifs 2024 : location halle Henri DUNANT et modifications des références funéraires
• Subvention pour l'acquisition d'un vélo électrique