Conseil Municipal du 12 avril 2024

Compte-rendu
le 12 Avril
20:30
salle du conseil municipal à la mairie

LISTE DES DELIBERATIONS

 

RESSOURCES HUMAINES

  • Participation de la commune à la consultation organisée par le Centre de gestion du TARN pour la conclusion d'un contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l'égard de leur personnel — 01.01.2025 au 31.12.2028
  • Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

FINANCES

  • Vote des taux d'imposition 2024
  • Vote des subventions 2024 aux associations
  • Rapport d'orientations budgétaires
  • Vote du budget principal 2024 de la commune
  • Vote du budget annexe 2024 du camping
  • Vote du budget annexe 2024 des pompes funèbres

URBANISME

  • Vente terrain situé « Coustête Vieille » à Madame Gisèle FAVIE née PANIS
  • Attribution de subventions dans le cadre de l'opération d'embellissement des façades

SCOLAIRE

  • Participation financière des Communes pour les enfants scolarisés à l'école publique de Réalmont Année scolaire 2022-2023 — Participation financière à l'école privée

ENVIRONNEMENT

  • Chaufferie bois commune à l'école et à la salle polyvalente — Nouveau plan de financement
  • Programme de gestion du Blima face aux enjeux liés aux inondations

AFFAIRES GENERALES

  • Tarifs des services - Année 2024 - modifications
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