Conseil Municipal du 15 décembre 2016

L'an deux mille seize, le quinze décembre, à 20 heures 30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, à la Mairie, sous la présidence de Mr Henri VIAULES, Maire.

Présents: Mrs VIAULES, CALVET, BOYER, SOULIE, OUHALIMA, LOPEZ, NIVOT, BAGES, GARRIGUES, BOUSQUET, Mmes BELOU, FABREGUE, HOULES, HENON, PLO PUECH-PANIS, ERODI, Melle BARDOU

Représentés : BARTHE DE LA OSA (Viaules), JOLLET (Belou), CANTALOUBE (Bardou), RIGAUD (Henon), ROUQUIER (Garrigues)

ORDRE DU JOUR :

1. Tarifs 2017
2. Régie Culture Tarifs 2016 - 2017
3. Chéquier Culturel – Modification du règlement et de la convention
4. Indemnité de Conseil 2016 au Trésorier
5. Participation aux frais de scolarité 2015 - 2016
6. Ecole et Cinéma Participation 2016 - 2017
7. Personnel : Régime indemnitaire
8. Intercommunalité - Reversement de la part communale de la Taxe d’Aménagement
9. Intercommunalité - Maison de santé - Versement d’un Fond de concours
10. Acquisition de parcelle Puech de la Janade
11. Acquisition partie de parcelles Mr Fabrègue
12. Division et Reclassement parcelles La Lauze et La Dauzinié
13. Autorisation à mandater les dépenses d’investissement
14. Dossier Vasquez - Jugement du tribunal administratif