Conseil Municipal du 17 décembre 2020

Compte-rendu

L'an deux mille vingt, le dix sept décembre à 14 heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni, en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, dans la salle polyvalente de la commune, sous la présidence de Henri VIAULES, Maire.

Présents: Mrs ALIBERT, CANTALOUBE, CLERGUE, FABRE, FAURÈ, LOPEZ, MONSARRAT, POUJOL, THIERY, VIAULES, Mmes, BARTHE DE LA OSA, COUTOULY, DE HARO, HOULES, GAULARD, LACROIX, MARAVAL, VELLY, VERDIER.
Représentés: BOYER (Viaules), CASTAN (Verdier), TRENTI (Lopez) CELARIES (Thiery)
Absents: néant

Mme Françoise HOULÈS a été désignée secrétaire de séance.

ORDRE DU JOUR

  1. Aménagement des espaces publics - Aménagement BD Dupuy- Approbation du projet - Financement
  2. Vidéo protection- Approbation du projet - Financement
  3. Culture –Restauration oeuvre peinte – Programme 2021
  4. Participation aux Frais de scolarité année scolaire 2019-2020
  5. Budgets – Décisions modificatives
  6. Subvention exceptionnelle à l’association Réalités Réalmontaises
  7. Subvention pour l’acquisition d’un vélo électrique
  8. Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant BP 2021
  9. Tarifs 2021 des Services Publics
  10. Saison culturelle 2020-2021 -Tarifs des spectacles
  11. Compétence Eau –Assainissement – PV de mise à disposition
  12. Adhésion au contrat groupe CDG 81- Assurance du personnel
  13. Régime indemnitaire – Enveloppe 2021
  14. Personnel - Modification du tableau des effectifs
  15. Désignation des membres de la Commission des Impôts directs
  16. Régularisation de l’emprise Impasse des collines
  17. Désignation Délégué Trifyl et divers organismes
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