Conseil Municipal du 20 décembre 2023

LISTE DES DELIBERATIONS

RESSOURCES HUMAINES

Enveloppe 2024 RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de I’Expertise et de I’Engagement Professionnel), régime indemnitaire pour la filière Police Municipale et indemnité horaire de surveillance pour le personnel enseignant des écoles
Modalités de compensation financière en cas de transfert de Compte Epargne Temps (CET)

FINANCES

Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalablement au vote du budget 2024
Vente de biens mobiliers aux enchères
Budget Camping 2023 : Modification affectation des résultats 2022
Budget Camping Décision modificative n”1
Budget Funéraire — Décision modificative n°2
Budget Principal - Décision modificative n°2
Adoption du règlement budgétaire et financier
Durée amortissements M14 et M 4
Budget principal - Admission en non-valeur
Budget Funéraire - Admission en non-valeur

URBANISME

Lotissement de la croix d’Albi — rétrocession et intégration des voies et réseaux dans le domaine public
Cession d’une parcelle du domaine privé de la Commune au profit de Madame Françoise HUC

FUNERAIRE

Projet de création d'une chambre funéraire à Réalmont — Avis du Conseil municipal

ENVIRONNEMENT

Programme de végétalisation de la ville — validation et financement (phase 2)
Identification des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables (attention aux modalités de concertation du public)

CULTURE