Conseil Municipal du 25 juillet 2019

Compte-rendu

L'an deux mille dix neuf, le vingt cinq juillet, à 20 heures 30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni, en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la Mairie, sous la présidence de Mr Henri VIAULES, Maire.

Présents: Mrs VIAULES, SOULIE, BOYER, CANTALOUBE, CALVET, LOPEZ, GARRIGUES, Mmes BELOU FABREGUE, HOULES, HENON, PLO, RIGAUD, BARTHE DE LA OSA, ERODI, PUECH-PANIS, VAÏSSE, Melle BARDOU
Représentées: JOLLET (Barthe de la Osa), CHHEANG (Garrigues),
Absents : OUHALIMA, NIVOT, BAGES

Melle Françoise BARDOU a été désignée secrétaire de séance.

I - ORDRE DU JOUR :

  1. Composition du Conseil Communautaire de la 3CT
  2. Modification des statuts de la 3 CT- Compétence Action sociale d'intérêt communautaire
  3. Approbation du schéma communal d'assainissement
  4. Personnel - Modification du tableau des effectifs
  5. Participation employeur à la prévoyance des agents - procédure de labellisation
  6. Cession de terrains -Barbaro et Drapied
  7. Intégration parcelles CCAS dans le domaine public communal
  8. Intégration de parcelles du Domaine Public dans le Domaine Privé communal
  9. Parc solaire Al Gouty- Avis du Conseil Municipal
  10. Budget Commune - Camping - Décisions modificatives
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