Conseil Municipal du 25 novembre 2016

L'an deux mille seize, le vingt cinq novembre, à 20 heures 30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, à la Mairie, sous la présidence de Mr Henri VIAULES, Maire.

Présents: Mrs VIAULES, CALVET, SOULIE, CANTALOUBE, OUHALIMA, LOPEZ, ROUQUIER, BOUSQUET, GARRIGUES. Mmes BELOU, HOULES, HENON, PLO, RIGAUD, BARTHE DE LA OSA, PUECH-PANIS, ERODI. Melle BARDOU

Représentés : JOLLET (Belou), BOYER (Bardou), FABREGUE (Plo), NIVOT (Ouhalima),

Absents: BAGES

ORDRE DU JOUR :

1. Projet « Liaisons douces » - Plan de financement 2
2. Budgets Principal et annexes – Décisions modificatives
3. Participation des communes aux frais de scolarité 2015-2016
4. Risque statutaire- Adhésion au Contrat Groupe – Délégation au CDG
5. Intercommunalité – Mise en conformité des statuts
6. Intercommunalité - Attribution de compensation – 2016
7. Budget Commune (Cantine) – Admission en non valeur
8. Budget Eau Assainissement – Admission en non valeur
9. Acquisition d’un ensemble immobilier en centre ville
10. Immeuble ESCAFFIT- Reprise des baux