Compte-rendu
L'an deux mille dix neuf, le vingt six septembre, à 20 heures 30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni, en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la Mairie, sous la présidence de Mr Henri VIAULES, Maire.
Présents: Mrs VIAULES, SOULIE, BOYER, CANTALOUBE, OUHALIMA, NIVOT, GARRIGUES, CHHEANG, Mmes FABREGUE, JOLLET, HOULES, HENON, PLO, RIGAUD, BARTHE DE LA OSA, ERODI, PUECH-PANIS, VAÏSSE, Melle BARDO
Représentées : CALVET (Bardou), LOPEZ (Soulié), BAGES (Nivot), BELOU (Jollet)
Melle Françoise BARDOU a été désignée secrétaire de séance.
I – ORDRE DU JOUR – 1ère partie
- Cession de l’ancien EHPAD
Cette première partie du conseil sera commune au Conseil Municipal et au Conseil
d’administration du C.C.A.S. de la Commune de Réalmont, la décision concomitante des deux
instances étant nécessaire.
I I – ORDRE DU JOUR – 2ème partie :
- Reversement au CCAS de la part communale de la Taxe d’Aménagement (Complexe Senior)
- Gîtes meublés – Exonération Taxes Foncières
- Logements économes en énergie - Exonération Taxes Foncières
- Service Enfance Jeunesse – Modification du règlement intérieur
- Service Enfance Jeunesse – Forfait Ateliers spécifiques
- Agrandissement du cimetière communal
- Programme 2020 – Restauration oeuvre d’art
- Budget Commune- Eau Assainissement - Décisions modificatives
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