Conseil Municipal du 28 novembre 2025

LISTE DES DELIBERATIONS

RESSOURCES HUMAINES
° Création d’un emploi permanent
° Mutuelle Santé — choix de la labellisation et de la participation financière

FINANCES
° Rénovation des tribunes du stade de la Mélouze : plan de financement
° Valorisation certificats économie d’énergies CEE — renouvellement de la convention
° Subvention exceptionnelle : APEL
° Subvention exceptionnelle : PGCATM
° Budget principal : Décision modificative n°1
° Budget annexe Camping : Décision modificative n°1
° Apurement des déficits de régie — délibération de principe
° Modification de la délibération sur la durée d’amortissement des biens
° Approbation de l’admission en non-valeur et créances éteintes de titres de recettes irrécouvrables

URBANISME
° Rétrocession voirie — lotissement chemin de la Falgasse
° Rétrocession voirie — lotissement « le parc de Cantemerle »
° Cession de parcelle — Lieu-dit CABROL

AFFAIRES GENERALES
° Création d’une vacation administrative funéraire — permanence
° Constitution d’un Groupement de Commandes avec la Communauté de Communes Centre Tarn
° Approbation de la définition et des modalités de financement des grosses réparations des ouvrages d’art sur les voies d’'intérêt communautaire