Conseil Municipal du 12 avril 2023

LISTE DES DELIBERATIONS

•  Vote du taux d’imposition 2023
• Vote des subventions 2023 aux associations
• Rapport du Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2023
• Mise à jour du tableau des emplois communaux - avancements de grade 2023
• Commune – approbation du budget primitif 2023
• Camping – approbation du budget primitif 2023
• Funéraire – approbation du budget primitif 2023
• Subvention voyage scolaire
• Affectation du résultat Budget Camping – Exercice 2022 - Annule et remplace la délibération n°CM28022023D10
• Contrat « Bourgs Centres Occitanie» - avenant 2022 – 2028
• Cession d’une parcelle du domaine public
• Classement d’une parcelle et intégration dans le domaine public
• ENEDIS – Constitution de servitude lieu-dit Besse parcelle section D - n°360 et lieu-dit Lamelouze – parcelle section D - n°0273

INFORMATIONS DIVERSES

Décisions du Maire

• Attribution Marché – Boulevard et Place DUPUY – Rue de Derrière et rue Crossic